Vous vous apprêtez à confier votre petit trésor à une assistante maternelle agréée et une question cruciale vous traverse l’esprit : combien d’enfants peut-elle garder en même temps ? Une interrogation légitime, après tout, la sécurité, l’attention portée à chaque enfant, et le cadre d’accueil sont au cœur des préoccupations de tous les parents. Et du côté des assistantes maternelles, cette question est tout aussi centrale pour organiser au mieux leur quotidien professionnel.
Plongeons ensemble dans les règles, les exceptions et les subtilités du métier pour y voir clair. Spoiler : il ne s’agit pas seulement d’un simple chiffre. C’est une véritable alchimie entre législation, espace disponible, expérience et parfois… un peu de bon sens parental.
Les bases légales : que dit la réglementation ?
En France, la loi encadre strictement le nombre d’enfants qu’une assistante maternelle agréée peut accueillir. Ce cadre vise à garantir un accueil individualisé et sécurisé pour chaque enfant. Le département délivre l’agrément après avoir évalué en détail le logement, les compétences et la capacité d’accueil.
Le chiffre standard : 4 enfants
Une assistante maternelle peut accueillir au maximum :
- 4 enfants de moins de 6 ans simultanément à son domicile,
- dont au plus 2 enfants de moins de 18 mois.
Ce nombre peut inclure ses propres enfants, s’ils ont moins de 3 ans. Oui, vous avez bien lu : si l’assistante maternelle a elle-même un bébé à la maison, il comptera dans le quota !
Et les dérogations ?
Dans certains cas, le département accorde une dérogation exceptionnelle pour permettre l’accueil d’un 5e enfant.
Cette dérogation n’est pas automatique et dépend :
- de l’expérience de l’assistante maternelle,
- de la taille de son logement,
- du type d’enfants accueillis (âge, besoins spécifiques),
- et bien sûr, de l’accord explicite du département.
Attention, le département accorde généralement cette dérogation à titre temporaire et refuse qu’elle soit sollicitée de manière systématique. Elle répond à une situation précise, comme l’accueil d’une fratrie ou le remplacement temporaire d’un autre professionnel.
Quels enfants sont comptabilisés ?
Pas toujours facile de s’y retrouver… Voici une clarification utile :
- Comptés : tous les enfants de moins de 6 ans accueillis à temps plein ou partiel, y compris les enfants de la professionnelle si âgés de moins de 3 ans.
- Non comptés : les enfants de plus de 6 ans, ou ceux accueillis de manière exceptionnelle (moins de 45 jours par an dans certaines situations).
Et si l’assistante maternelle garde un enfant en périscolaire (après l’école ou pendant les vacances) ? Il est compté dans le quota s’il a moins de 6 ans.
Combien d’enfants pour une assistante maternelle en maison d’assistants maternels (MAM) ?
Une Maison d’assistants maternels (MAM) est un lieu d’accueil collectif, mais organisé par des assistantes maternelles indépendantes. Dans ce cadre, chaque professionnelle garde son agrément, mais le département adapte le nombre d’enfants autorisés en fonction de l’espace collectif.
Dans une MAM, une assistante maternelle peut accueillir jusqu’à 4 enfants (comme à domicile), mais l’organisation permet une dynamique différente :
- plus de matériel collectif,
- meilleure socialisation,
- plus de flexibilité pour gérer les absences et les besoins spécifiques.
Une MAM peut regrouper jusqu’à 4 assistantes maternelles, ce qui permet d’accueillir jusqu’à 16 enfants dans un même lieu, avec une attention toujours individualisée.
Pourquoi ces limites sont-elles importantes ?
Le but de ces limitations n’est pas d’entraver le travail des professionnelles, mais bien de garantir :
- La sécurité physique des enfants,
- Un accompagnement bienveillant et personnalisé,
- Des conditions de travail soutenables pour l’assistante maternelle,
- Une relation de confiance entre parents et professionnelle.
Imaginez une assistante maternelle seule avec 7 petits bouts qui courent dans tous les sens, chacun avec ses besoins, ses pleurs, ses couches ou ses histoires à raconter… Même Super Nanny aurait du mal ! Ces quotas sont donc là pour éviter la surcharge, le stress et les oublis involontaires.
Focus sur les assistants maternels en horaires atypiques
Certains parents ont des horaires décalés : nuit, week-end, très tôt le matin… Dans ce cas, une assistante maternelle peut parfois accueillir plus d’enfants dans une même journée, mais jamais plus de 4 en simultané.
Elle peut donc, par exemple :
- garder 2 enfants de 5h à 13h,
- et 2 autres de 14h à 21h.
Cela exige une excellente organisation, mais aussi une autorisation explicite dans son agrément.
Et du côté des parents employeurs, que faut-il vérifier ?
Avant de signer un contrat, vérifiez systématiquement :
- L’agrément de l’assistante maternelle (le document officiel délivré par le département),
- Le nombre d’enfants qu’elle est autorisée à accueillir,
- Les âges des autres enfants déjà accueillis pour éviter les surprises,
- La transparence sur ses disponibilités.
N’hésitez pas à poser toutes les questions qui vous semblent importantes : il vaut mieux trop demander que de regretter plus tard !
Et si les règles ne sont pas respectées ?
Une assistante maternelle qui dépasse les quotas autorisés sans dérogation s’expose à des sanctions sévères :
- un retrait d’agrément,
- des poursuites administratives,
- et une rupture de contrat immédiate.
Pour les parents, cela signifie aussi une perte de la prise en charge Pajemploi / CAF, et donc un reste à charge beaucoup plus élevé. Vigilance donc !
Ce qu’il faut retenir
- Nombre maximal : 4 enfants de moins de 6 ans, dont 2 de moins de 18 mois.
- Les enfants de l’assistante maternelle de moins de 3 ans sont inclus dans le calcul.
- Une dérogation peut permettre un 5e accueil, dans certains cas précis.
- Les règles sont les mêmes en MAM, mais avec une organisation collective.
- En horaires atypiques, plus d’enfants peuvent être accueillis dans une journée, mais pas en simultané.
Ce système peut paraître complexe à première vue, mais il a été pensé dans un seul but : offrir aux enfants un cadre stable, rassurant et bienveillant. Et ça, c’est la plus belle des promesses pour bien commencer dans la vie.
Et vous, avez-vous déjà rencontré une super assistante maternelle qui gérait ses quatre petits aventuriers comme une chef d’orchestre en plein concert ? Ou au contraire, une situation qui vous a mis la puce à l’oreille ? Racontez-nous en commentaire, on adore les anecdotes du quotidien !